Renseignements juridiques


Création du site

Le site internet www.brunojan.fr a été réalisé
et est géré par Bruno JAN
Directeur de la publication : Bruno JAN


Hébergement

1&1 - 7, Place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES
Capital social : 100.000 €
RCS : 431 303 775


Droits d’auteur – Droits de reproduction

L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation Française et
internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite,
sauf autorisation expresse du directeur de la publication.


Liens externes

Ce site propose des liens vers d'autres sites.

Ceux-ci peuvent collecter des données à caractère personnel ou non.

La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données
personnelles sur ceux-ci sont soumises aux conditions d'utilisation et aux
politiques de protection des données personnelles desdits sites.


Modifications des mentions légales

Bruno JAN se réserve le droit de modifier les mentions
légales à tout moment et sans préavis.

C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement ces mentions.


Mentions relatives aux fichiers informatiques

En application de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d'un droit d'accès, d'information, de modification
et de retrait vis-à-vis des données personnelles vous concernant
auprès de Bruno JAN à l'adresse suivante : contact@brunojan.fr